Délibérations septembre 2011
Contrat d’équipement
Salle associative du Rugby (bureau études Loi sur l’eau)
Tarifs des emplacements dans les cimetières de la commune
Aménagement paysager de la STEP de Léribosc : demande de subvention
Etude surveillées sur RPI
Intervenante de Musique R.P.I. Année 2011/2012
RPI L’Honor de Cos-Puycornet-Piquecos
Compétence assainissement
Loyer du logement de l’ancienne épicerie( Immeuble CARRIE)
Taxe d’aménagement communale
Délibérations du 20 avril 2011
Affectation du résultat de fonctionnement 2010
Affectation du résultat de fonctionnement 2010
Cession d'un terrain communal pour la crèche
Aliénation du chemin rural dit du Biarnais - FROUILLOU Roland
Contrôle des installations d' assainissement non collectif
Fixation des taux 2011