Délibération de la taxe de raccordement
Délibération sur compte administratif
Délibération compte de gestion
Délibération vente FROUILLOU Jean-Louis

OBJETS :
- Intervenante de Musique R.P.I.
- Convention ATESAT ( Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de solidarité et d' Aménagement du Territoire)
Club house de Loubéjac : Approbation d' avenant
- Approbation de la convention pour la mise en oeuvre du contrôle des installations d' assainissement non collectif
- Projet d' éclairage Public
- Station Epuration Léribosc : Marche des travaux
- Attribution complèmentaire de subvention 2010
- Club house Loubéjac : approbation d' avenants

OBJETS :
- Shéma d' assainissement
- Emprunt pour investissements communaux
- Créche Communale

OBJETS :
-                 Salle des associations de Loubéjac: APD et avenant à la convention de la SEMATEG
-                 Extension et restructuration du Club House de Loubéjac
-                 Choix et étude des sols club house Rugby
-                 Club House de Léribosc : F.R.I.
-                 Club House de Rugby de Léribosc
-                 Service d’aide à l’entretien de l’éclairage public
-                 Modification des statuts de la Communauté de Communes
-                 DECISION MODIFICATIVE N° 4

 

OBJETS :
- Aliénation du chemin rural du Biarnais et acquisitions de parcelles pour modification du tracé
- Dénomination des voies et places Publiques
- Modification des statuts du SMAH du Bassin du Lemboulas à compter du 1 er Janvier 2011
- Redevance d' occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP)

 

 

Objets:

• Approbation de la convention d' adhésion du Pôle Santé et Sécurité au travail du CDG82.
• Salle associative et vestiaires - validation APS.
• Demande de DETR pour la création d' une salle associative et de vestiaires.
• Extension et restructuration du club house de Loubéjac.
• Création d' emploi.
• Travaux de rénovation salle de Léribosc ( choix bureau de contrôle et coordonnateur SPS.
• SPS et controle Technique pour la salle associative et les vestiaires de Léribosc.

Rénovation du club house au stade de Léribosc
Création d' un club house au stade de Loubèjac
Création de deux salles des associations
Liaison piétonne à Loubéjac
Rénovation de la Mairie et aménagement des nouveaux locaux de la poste
Travaux de la salle des fêtes de Loubéjac, choix des entreprises
Choix d'un bureau de contrôle-mission DIAGNOSTIC accessibilité
Modification des statuts de la Communauté de Communes