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L'Honor de Cos

Délibérations des séances du conseil municipal

 

Année 2022

Séance du 28 avril 2022

Déliberations visées par la Préfecture  (cliquer ci-contre)

Séance du 07 avril 2022

Déliberations visées par la Préfecture  (cliquer ci-contre)

Séance du 08 mars 2022

Déliberations visées par la Préfecture  (cliquer ci-contre)

Séance du 10 février 2022

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 18 janvier 2022

Déliberations visées par la Préfecture  (cliquer ci-contre)

Année 2021

Séance du 13 décembre 2021

Déliberations visées par la Préfecture  (cliquer ci-contre)

Séance du 14 septembre 2021

Déliberations visées par la Préfecture  (cliquer ci-contre)

Séance du 22 juillet 2021

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 05 mai 2021

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 13 avril 2021

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 10 février 2021

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Année 2020

Séance du 23 novembre 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 20 octobre 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 22 septembre 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 26 août 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 10 juillet 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 25 juin 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre)

Séance du 09 juin 2020

Déliberations visées par la Préfecture (cliquer ci-contre) :